Qu’est-ce qu’une banque centrale ?

Historique

• L'AMF publie un nouveau recensement des fonds français dotés d’outils de gestion de la liquidité
  Publié le : 10/12/2024 10 décembre déc. 12 2024
  Droit bancaire
  Depuis le précédent recensement, les services de l’AMF ont mené des actions d...
  Source : www.amf-france.org
  Lire la suite
• Arrêt du 24 janvier 2024, Cour de cassation, Pourvoi n°22-16.115
  Publié le : 25/11/2024 25 novembre nov. 11 2024
  Photovoltaïque
  Depuis le 1er janvier 2024 et suite à un important revirement de jurisprudenc...
  Lire la suite
• Faute de la banque et photovoltaïque
  Publié le : 15/10/2024 15 octobre oct. 10 2024
  Photovoltaïque
  La Cour de cassation a rendu trois arrêts significatifs concernant les contra...
  Lire la suite
• Qu’est-ce qu’une banque centrale ?
  Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024
  Droit bancaire
  ABC de l’économie. Une banque centrale est une institution financière, le plu...
  Source : www.banque-france.fr
  Lire la suite
• Information annuelle de la caution : une simple copie de lettre ne constitue pas une preuve
  Publié le : 06/08/2024 06 août août 08 2024
  Droit bancaire
  Dans un arrêt du 10 juillet dernier, la Cour de cassation est venue apporter...
  Source : www.lemag-juridique.com
  Lire la suite
• Prêts bancaires -Baisse du plafond mensuel du taux d'usure en juillet 2024
  Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024
  Droit bancaire
  Vous envisagez de souscrire un prêt immobilier ? Vous souhaitez savoir combie...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite